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 Statuts de l'OGP

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Lyralune

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Date d'inscription : 26/01/2015
Localisation : Alygon

MessageSujet: Statuts de l'OGP   Jeu 19 Fév - 17:49

Statuts de l'Organisation Galactique de la Paix



Article 1– Dénomination
l'Organisation Galactique de la Paix, noté O.G.P.,  est une organisation à but non lucratif, fondé le 7eme jour de la 2eme lune de l'an 2615.

Article 2 – Objet
L'organisation a pour but de :
Rassembler les dirigeants et alliances pacifistes pour unir leurs efforts dans le but de préserver la paix
Promouvoir et aider à maintenir la paix dans la galaxie
Rassembler et unir les moyens de défenses pour mieux se protéger
Favoriser les échanges commerciaux pour que les empires puissent bien se développer, tout en restant pacifistes.
Aider et guider les jeunes dirigeants dans la découverte et la compréhension de notre galaxie

Article 3 – Siège Social

Le siège de l'organisation à pour adresse:
Organisation Galactique de la Paix
42 Avenue de la Paix
Institutions Galactiques de Xandar
Planète Xandar
http://liguedexandar.fr1.co/

Article 4 – Composition
L’organisation est composé de :
Membres adhérents : ils ont le droit de vote pour valider toute décision de l'OGP
Conseillers : ils ont le droit de vote et représente le pouvoir législatif. Ils peuvent donc intervenir dans les décisions (modifications des statuts ou des textes de lois, mise en place d'actions communes) prisent par le Conseil auquel ils sont rattachés
Les Haut-Conseillers : ils ont les mêmes droits et devoir que les conseillers. En plus de cela, ils ont le devoir de vérifier que les décisions/propositions des Conseils sont en accords avec les statuts de l'organisation et  ils doivent ensuite installer les référendums pour permettre aux membres de l'OGP de valider (ou non) les propositions des différents Conseils. Les Haut-Conseillers sont également les portes-paroles de l'organisation et se doivent de représenter l'OGP auprès des instances extérieurs.

Article 5 – Institutions
Grand Hall : Lieu accessible à tous, où sont disposés les différents textes officielles de l'OGP et où les dossiers de demande d'adhésion sont deposés.
Amphithéâtre de la Paix : Lieu destiné à rassembler tous les membres de l'OGP lors d'assemblées générales pour effectuer les votes, débattre, soumettre des propositions aux Conseillers, connaître les décisions et propositions prisent par les Conseillers.
Conseil de la Paix : le rôle de ce conseil est d'assurer que les actions militaires (offensives ou défensives) effectué par les membres de l'OGP soit conforme avec les objectifs de l'organisation. Ce conseil a la possibilité d'interdire aux membres certaines actions militaires ou de proposer des actions communes (après validation  par les Hauts-Conseillers et vote dans l'amphithéâtre)
Conseil des Politiciens : le rôle de ce conseil est de promouvoir et de défendre la Paix et les actions de l'OGP auprès des structures politiques galactiques (Sénat, ambassades).
Conseil des Commerçants : le rôle de ce conseil est de mettre en place des dispositifs ou procédures pour aider les membres de l'OGP à se développer économiquement sans passer par les armes.
Conseil des Parrains : le rôle de ce conseil est de mettre en place des dispositifs ou procédures pour aider les jeunes dirigeants à se développer pacifiquement et mieux connaître les institutions galactiques
Conseil des Quatre : ce conseil réuni les 4 Haut-Conseiller (un par Conseil).

Article 6 – Règlement intérieur
L'OGP se doit de mettre en place un règlement intérieur et de le rendre accessible à tous. Toutes modifications du règlement intérieur devra être soumis au vote lors d'assemblée générale.

Article 7 – Assemblée Générale (A.G.)
Toutes actions de l'OGP impliquant une modification du règlement intérieur ou des statuts, ou impliquant des      décisions ayant des conséquences sur les membres de l'OGP, doivent être voté lors d'Assemblée Générale dans l'Amphithéâtre de la Paix.

Article 8 – Adhésion
Les dirigeants ou les alliances souhaitant devenir membre de l'OGP doivent déposer un dossier de candidature dans le Grand Hall et la demande d'adhésion sera décidé par vote lors d'une assemblée générale.

Les conseillers peuvent être, selon le cas, soit choisi soit élu :
Conseillers choisis: Chaque alliance membre de l'OGP a le droit d'être représenté par un Conseiller de leur choix dans chacun des 4 Conseils.
Conseillers élus : n'importe quels membres de l'OGP peut demander à faire parti d'un Conseil et sa demande sera accepté ou non lors d'un vote de l'Assemblée Générale.

Les Haut-Conseillers doivent être au nombre de 4 : un par Conseil. Chaque Haut-Conseiller doit être choisi par et parmi les membres du Conseil auquel il est rattaché.

Article 8 – Radiation
La qualité de membres ou de Conseiller se perd par : décès, démission ou radiation.  Les démissions sont possibles à tout moment et doit être annoncé dans l'amphithéâtre de la Paix.
Un membre peut être radié, après vote de l'Assemblée Générale, comme pénalité pour motif grave (non respect grave du règlement intérieur ou des présents status).  Un Conseiller peut  être retiré d'un conseil, en cas de faute grave et après vote de l'Assemblée Générale.

Article 9– Dissolution
La dissolution de l'organisation doit être prononcé lors d'une Assemblée Générale par un vote majoritaire des deux tiers des membres de l'organisation.
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